1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU BESANCON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_anne
Description: Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_anne
Identifiant de la procédure: aa2510d9-3ea8-4930-94cb-0bebfa4cb844
Identifiant interne: ME264
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code Commande publique - Code Commande publique
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure
Description: La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_annexe5_catalogue_des_besoins.pdf - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_annexe6_quantification_par_beneficaire.pdf Les présents marchés prendront la forme d’accords-cadres multi-attributaires pour les lots n° 16,67,81,84,96,104,130,170,256,259,315,316,331,334 et mono-attributaires pour les autres lots, et donneront lieu à l’émission de bons de commandes. Ils seront conclus sans montant minimum et avec montant maximum conclu selon une procédure d’appel d’offres ouvert. Les bénéficiaires sont les membres du Groupement de commandes Franche-Comté suivants : 1. Centre Hospitalier Universitaire de Besançon 2. Centre Hospitalier Louis Pasteur de Dole 3. Centre Hospitalier Spécialité Saint-Ylie de Dole 4. Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier 5. Centre Hospitalier Jura Sud de Lons-L
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 02/07/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 71 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: tous les 3 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de BESANCON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Adresse postale: 3 Boulevard A. Fleming
Ville: 25030
Code postal: BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Pharmacie secteur des Médicaments
Téléphone: +33381668485
Télécopieur: +33381668489
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Département: 25
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: 25044
Code postal: BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: cee06243-3451-4a36-b86a-1aa54b2ef698 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2026 12:21:11 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 258160-2026
Numéro de publication au JO S: 74/2026
Date de publication: 16/04/2026
