Communauté de communes Sèvre et Loire
Achats informatiques : ordinateurs, copieurs, petits matériels, écran TV, vidéo projecteurs
procédure Ouverte
1 Acheteur :
1.1 Acheteur : Nom officiel : communauté de communes Sèvre et Loire.
Forme juridique de l’acheteur : autorité locale.
Activité du pouvoir adjudicateur : services d’administration générale.
2. Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : groupement de commandes pour des achats informatiques: ordinateurs, copieurs, petits matériels, écran TV, vidéo projecteurs.
Description : groupement de commandes pour des achats informatiques: ordinateurs, copieurs, petits matériels, écran TV, vidéo projecteurs.
Parties au groupement : communauté de communes Sèvre et Loire, communes : Vallet, Saint-Julien-de-Concelles, Divatte-sur-Loire, du Loroux-Botterau, de Le Landreau, de la Chapelle-Heulin, de Mouzillon, la Regrippière, la Boissière-du-Doré, la Remaudière, le Pallet.
Lot 1 : accord-cadre mixte multi-attributaires (bons de commandes et marchés subséquents.
Autres lots : accords-cadres mono-attributaire à bons de commandes.
Identifiant de la procédure : 66153462d198431fb0398defb835dfd9.
Type de procédure : ouverte.
La procédure est accélérée : non.
2.1.1 Objet :
Nature du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Pays : France.
2.1.4 Informations générales :
Base juridique :
Directive : 2014/24/UE.
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5.
2.1.6 Motifs d’exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : document de marché.
5. Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0001.
Titre : ordinateurs portables, fixes et produits connexes.
Description : ordinateurs portables, fixes et produits connexes.
Identifiant interne : LOT1.
5.1.1 Objet :
Nature du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 30200000 Matériel et fournitures informatiques.
5.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 9 février 2026 12 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l’offre : 6 mois.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence.
Nombre maximal de participants : 3.
Informations sur le système d’acquisition dynamique : pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0002.
Titre : achat et location de copieurs.
Description : achat et location de copieurs.
Identifiant interne : LOT2.
5.1.1 Objet :
Nature du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 30200000 Matériel et fournitures informatiques.
5.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 9 février 2026, 12 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l’offre : 6 mois.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence.
Nombre maximal de participants : 1.
Informations sur le système d’acquisition dynamique : pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0003.
Titre: petit matériel informatique et périphériques.
Description : petit matériel informatique et périphériques.
Identifiant interne : LOT3.
5.1.1 Objet :
Nature du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 30200000 Matériel et fournitures informatiques.
5.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 9 février 2026 12 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l’offre : 6 mois.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence.
Nombre maximal de participants : 1.
Informations sur le système d’acquisition dynamique : pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0004.
Titre : écran TV et moniteurs.
Description : écran TV et moniteurs.
Identifiant interne : LOT4.
5.1.1 Objet :
Nature du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 30200000 Matériel et fournitures informatiques?
5.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : eocument de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 9 février 2026 12 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l’offre : 6 mois.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence.
Nombre maximal de participants : 1.
Informations sur le système d’acquisition dynamique : pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0005.
Titre : vidéo projecteur
.
Description : vidéo-projecteur.
I
dentifiant interne : LOT5.
5.1.1 Objet :
Nature du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 30200000 Matériel et fournitures informatiques.
5.1.2 Lieu d’exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1139607.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 9 février 2026 12 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l’offre : 6 mois.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence.
Nombre maximal de participants : 1.
Informations sur le système d’acquisition dynamique : pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
8 Organisations :
8.1 ORG0001
Nom officiel : communauté de communes Sèvre et Loire.
Numéro d’enregistrement : 200 067 866 00018.
Adresse postale : 1, place Charles-de-Gaulle, Espace Sèvre. Ville : Vallet. Code postal : 44330.
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
Adresse électronique : j.sorin@ccsevreloire.fr - Téléphone +33 2 51 71 92 12.
Adresse internet : https://www.ccsevreloire.fr/
Profil de l’acheteur : https://ccsevreloire.emarchespublics.com
Rôles de cette organisation : acheteur.
8.1 ORG0002
Nom officiel : tribunal administratif de Nantes.
Numéro d’enregistrement : 17440005100010.
Adresse postale : 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111. Ville : Nantes.
Code postal : 44041.
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours : organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours.
8.1 ORG0000
Nom officiel : Dematis.
Numéro d’enregistrement : 45072478600030.
Ville : Paris. Code postal : 75015.
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101). Pays : France.
Adresse électronique : contact@dematis.com - Téléphone +33 1 72 36 55 48.
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender.
Informations relatives à l’avis :
Identifiant/version de l’avis : f42f4e6a63fc4dbe9c0c4225badf7e42 01.
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d’avis : avis de marché ou de concession, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis : 9 janvier 2026 20 h 10 +01:00.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français.
