1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Voies Navigables de France DTCB
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures et livraison de pièces de fonderie pour les écluses du Canal de Bourgogne
Description: Fournitures et livraison de pièces de fonderie pour les écluses du Canal de Bourgogne
Identifiant de la procédure: b0cf1e8e-2ca5-4f15-84b2-ac5d52544d7a
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44470000 Produits en fonte
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 560,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fourniture et livraison de pièces de fonderie
Description: voir CCTP
Identifiant interne: 24_UTIB_ACFONDERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44470000 Produits en fonte
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: également capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Voies Navigables de France DTCB
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Voies Navigables de France DTCB
Numéro d’enregistrement: 13001779100067
Ville: Dijon
Pays: France
Point de contact: Pôle commande publique
Téléphone: 0631195633
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4fb8942f-204a-4297-9ad1-3a0452dda85b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2024 14:55:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 349653-2024
Numéro de publication au JO S: 114/2024
Date de publication: 13/06/2024
