Avis de marché - Avis n° 25-35723 du 31/03/2025
Département(s) de publication : 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90
Annonce n° 25-35723
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005372600028
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Dominique TIREL
Adresse mail du contact : Dominique.tirel@bourgognefranchecomte.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir le DCE
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir le DCE
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir le DCE
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 25/04/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Conduite du dispositif "Artistes plasticiens au lycée" en Bourgogne-Franche-Comté - année scolaire 2025-2026 - Lots n°1 à n°8
Code CPV principal - Descripteur principal : 92310000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Région Bourgogne Franche-Comté
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : L'Aire urbaine Belfort, Montbéliard, Héricourt, Delle.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : Lot n°1 : L'Aire urbaine Belfort, Montbéliard, Héricourt, Delle.
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Description du lot : Besançon - Le Haut-Doubs.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : Lot n°2 : Besançon - Le Haut-Doubs.
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Description du lot : La Haute-Saône, sauf Héricourt.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : Lot n°3 : La Haute-Saône, sauf Héricourt.
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Description du lot : Le Jura
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : Lot n°4 : Le Jura
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Description du lot : L'Yonne, ainsi que Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : Lot n°5 : L'Yonne, ainsi que Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu.
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Description du lot : La Nièvre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : Lot n°6 : La Nièvre
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Description du lot : La Saône-et-Loire
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : Lot n°7 : La Saône-et-Loire
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Description du lot : La Côte-d'Or, sauf Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : Lot n°8 : La Côte-d'Or, sauf Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu.
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2025
