1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE LA TOUR DU PIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHÉS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DU PATRIMOINE ARBORE ET DES TERRAINS DE SPORTS DE LA COMMUNE DE LA TOUR DU PIN
Description: MARCHÉS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DU PATRIMOINE ARBORE ET DES TERRAINS DE SPORTS DE LA COMMUNE DE LA TOUR DU PIN
Identifiant de la procédure: 2321c588-627b-4ef6-abc1-e5dfe4b85df9
Identifiant interne: 02S24
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Prestations d'entretien du patrimoine arboré et élagage
Description: Prestations d'entretien du patrimoine arboré et élagage
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: MAIRIE DE LA TOUR DU PIN
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Prestations d'entretien d'espaces verts (taille, tonte, débroussaillage...)
Description: Prestations d'entretien d'espaces verts (taille, tonte, débroussaillage...)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Des visites sont obligatoires pour ce lot (entretien des espaces verts). Aucune visite sans rendez-vous ne sera assurée. Les visites seront programmées pour tous les lots concernés, semaine 11 et 12 (du 11/03 au 22/03) soit 10 jours ouvrés de visites. Voir article 5.3 du RC pour des informations complémentaires.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: MAIRIE DE LA TOUR DU PIN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Prestations d'entretien des terrains de sports
Description: Prestations d'entretien des terrains de sports
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Des visites sont obligatoires pour ce lot (entretien des terrains de sports). Aucune visite sans rendez-vous ne sera assurée. Les visites seront programmées pour tous les lots concernés, semaine 11 et 12 (du 11/03 au 22/03) soit 10 jours ouvrés de visites. Voir article 5.3 du RC pour des informations complémentaires.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: MAIRIE DE LA TOUR DU PIN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE LA TOUR DU PIN
Numéro d’enregistrement: 21380509600012
Ville: La Tour du Pin
Pays: France
Téléphone: 0474832444
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 341639cb-3e6d-467e-aa17-488ae083f00b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2024 09:50:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 194372-2024
Numéro de publication au JO S: 66/2024
Date de publication: 03/04/2024
