Procédure adaptée ouverte
Commune de La Haye-Fouassière
Aménagement du secteur de la Charbonnerie
PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de La Haye-Fouassière
Numéro national d'identification : SIRET : 21440070700011
Ville : La Haye-Fouassière
Code Postal : 44690
Groupement de commande : Non.
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation : Lien URL vers les documents de la consultation :
https://demat.centraledesmarches.com/7083528Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Nom du contact : CARO Philippe
Adresse mail du contact : daf@la-haye-fouassiere.fr
Numéro de téléphone du contact : 0240548188
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Voir Règlement de la consultation
Capacité économique et financière : Voir Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle : Voir Règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 09/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Réduction du nombre de candidat : Non.
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement du secteur de la Charbonnerie
Code CPV principal : 45233141-9
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux d'aménagement secteur de la Charbonnerie : voirie réseaux divers VRD et aménagements extérieurs
Lieu principal d'exécution du marché : La Haye-Fouassière
Durée du marché (en mois) : 12.
Consultation à tranches : Non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : Non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : Oui.
Description du lot : Lot 1 - Voirie et réseaux divers VRD
Code CPV principal : 45200000-9
Lieu d'exécution du lot : La Haye-Fouassière
Description du lot : Lot 2 - Aménagements extérieurs
Code CPV principal : 45112700-2
Lieu d'exécution du lot : La Haye-Fouassière
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non.