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Acheteur : Communauté de communes de Belle Ile en Mer
LE PALAIS
Tel : 0297318304
  Reste 40 jours - Date de clôture estimée : 22/08/2024  
3 Lots
Lot 1
Produits laitiers issus de l?agriculture biologique
Lot 2
Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique
Lot 3
B_Produits laitiers ? fromagerie
Secteurs d'activité
Produits laitiers.
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Produits alimentaires et produits secs divers.
Fromages.

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES N° « 2023-06-E-B » RELANCE (2023E06E) APPEL D?OFFRES OUVERT LOTS 1 " produits laitiers issus de l'agriculture biologique" LOT 4 "Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique" LOT 6-B "Produits laitiers ? fromagerie"

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/07/2024
JOUE - 404610-2024
404610-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES N° « 2023-06-E-B » RELANCE (2023E06E) APPEL D?OFFRES OUVERT LOTS 1 " produits laitiers issus de l'agriculture biologique" LOT 4 "Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique" LOT 6-B "Produits laitiers ? fromagerie"
OJ S 131/2024 08/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes de Belle Ile en Mer
Adresse électroniques.juridique@ccbi.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES N° « 2023-06-E-B » RELANCE (2023E06E) APPEL D?OFFRES OUVERT LOTS 1 " produits laitiers issus de l'agriculture biologique" LOT 4 "Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique" LOT 6-B "Produits laitiers ? fromagerie"
DescriptionACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES N° « 2023-06-E-B » RELANCE (2023E06E) APPEL D?OFFRES OUVERT LOTS 1 " produits laitiers issus de l'agriculture biologique" LOT 4 "Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique" LOT 6-B "Produits laitiers ? fromagerie"
Identifiant de la procédure40385ac6-ad4d-496c-916c-244ba6f35476
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Participation à une organisation criminellecités dans le RC
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lotsGLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Identifiant interne: 23E06
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Produits laitiers issus de l?agriculture biologique
Description: Produits laitiers issus de l?agriculture biologique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: + autres critères cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ccbi.fr/marches-publics/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ccbi.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de communes de Belle Ile en Mer
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique
Description: Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: + autres critères cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ccbi.fr/marches-publics/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ccbi.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de communes de Belle Ile en Mer
5.1.
LotLOT-0003
Titre: B_Produits laitiers ? fromagerie
Description: Produits laitiers ? fromagerie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ccbi.fr/marches-publics/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ccbi.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de communes de Belle Ile en Mer
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de communes de Belle Ile en Mer
Numéro d’enregistrement: Communauté de communes de Belle Ile en Mer
Ville: LE PALAIS
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: s.juridique@ccbi.fr
Téléphone: 0297318304
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE ILE EN MER REGLEMENT DE CONSULTATION TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES Hôtel de Bizien - 3 contour de la motte - CS 44416 35044 RENNES Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28 Télécopie : 02 99 63 56 84
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2f58f533-7069-4dd3-bd16-ae4449367682 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 09:55:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 404610-2024
Numéro de publication au JO S: 131/2024
Date de publication: 08/07/2024