1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Brionnais Sud bourgogne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAITRISE D'OEUVRE POUR REHABILITATION PISCINE LA CLAYETTE
Description: MAITRISE D'OEUVRE POUR REHABILITATION PISCINE LA CLAYETTE
Identifiant de la procédure: a3eefca5-3ef2-4ed8-b677-d3beb4b46947
Identifiant interne: SEB2024-02
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAITRISE D'OEUVRE POUR REHABILITATION PISCINE LA CLAYETTE
Description: MAITRISE D'OEUVRE POUR REHABILITATION PISCINE LA CLAYETTE
Identifiant interne: SEB2024-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté de Communes Brionnais Sud bourgogne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Brionnais Sud bourgogne
Numéro d’enregistrement: 20007054800017
Ville: CHAUFFAILLES
Pays: France
Téléphone: 0385265220
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b98461cc-e8e8-4dd1-b2cd-b840bcda8869 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2024 08:39:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 361165-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024
