1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CentraleSupelec
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, marquage, livraison d'objets promotionnels et mise en place d'une boutique en ligne pour différents publics de CentraleSupelec.
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 2 000 000 euros HT pour la durée globale du marché.
Identifiant de la procédure: 9dc09595-84a5-488d-b68c-ab777beb046b
Identifiant interne: 2024-004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Des échantillons des produits les plus commandés par CentraleSupélec sont demandés. La liste de ces échantillons est mentionnée à l'article 4.1 du RC. Il est demandé de fournir un échantillon avec marquage (procédé de marquage : celui qui sera recommandé par le prestataire dans le BPU). Il est précisé qu'aucune contrepartie financière ne sera versée par CentraleSupélec pour les échantillons demandés. Les échantillons doivent être livrés ou remis en main propre. Le candidat qui souhaite une remise des échantillons sur site devra s'adapter aux contraintes de planning de CentraleSupélec et prendra rendez-vous via PLACE. Un récépissé de remise des échantillons sera remis au candidat
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels et mise en place d'une boutique en ligne pour différents publics de CentraleSupelec.
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, le marquage et la livraison d'objets promotionnels et la mise en place d'une boutique en ligne pour différents publics de CentraleSupelec sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 2 000 000 euros HT pour la durée globale du marché.
Identifiant interne: 2024-004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R. 2122-7du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat peut être conclu avec le titulaire au plus tard trois ans après la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Joliot Curie
Ville: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91530
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché a une durée de 12 mois. Il est renouvelable tacitement pour 3 périodes d'un an chacune, sans pouvoir excéder 48 mois. En cas de non-renouvellement, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire par écrit au minimum deux mois avant la date d'anniversaire du marché. La date de début d'exécution de la prestation est fixée au 1er janvier 2025.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Des échantillons devront obligatoirement être remis. Les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points pour l'offre la moins disante selon le devis quantitatif estimatif
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique sur 60 points dont la répartition est détaillée au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CentraleSupelec
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CentraleSupelec
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CentraleSupelec
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CentraleSupelec
Numéro d’enregistrement: 13002076100016
Département: Essonne
Ville: Gif-sur-Yvette
Pays: France
Téléphone: 0123456789
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Département: Yvelines
Ville: Versailles
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1df19db2-23fc-4908-a67a-c87b2e083353 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/08/2024 13:13:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 514504-2024
Numéro de publication au JO S: 167/2024
Date de publication: 28/08/2024
