Avis de marché - Avis n° 26-81831 du 20/08/2026
Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91, 92, 93, 95, 60, 94
Annonce n° 26-81831
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26750045201928
Ville : Le Kremlin-Bicêtre
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91, 92, 93, 95, 60, 94
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26-094
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : Secrétariat de direction
Adresse mail du contact : secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 153146960
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. • Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; • Déclaration de bilan :- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; capacités techniques et professionnelles
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. • Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; • Déclaration de bilan :- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/09/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Critères d'attribution : Critère n° 1 : Prix 50 % Critère n° 2 : Critère 2 : Qualité technique de l'offre 30 % Sous critère 1 : Qualité des produits proposés 40 % Sous critère 2 : Variété des produits proposés 40 % Sous-critère 3 : Délai de livraison et organisation logistique 20 % Critère n°3 : Critère 3 : Démarche environnementale mise en œuvre pour la réalisation des prestation 20 % Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsables 40 % Sous-critère 2 : Provenance des articles proposés (circuit court) 30 % Sous-critère 3 : Types de contenant 20 % Sous-critère 4 : Processus de valorisation des déchets verts 10 %
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de sapins pour l'AP-HP
Code CPV principal - Descripteur principal : 03451000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture et livraison de sapins pour l'AP-HP
Lieu principal d'exécution du marché : les groupes hospitaliers, les pôles d’intérêt commun ou le siège de l’AP-HP
Durée du marché (en mois) : 23
Valeur estimée (H.T.) : entre 1 euros et 210000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30 %. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 09/09/2026 à 16 :00 à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard le 11/09/2026 par courriel via la plateforme de dématérialisation à l’adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026
