1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE DES PARCS DU TREMBLAY ET DE CHOISY PARIS - VAL-DE-MARNE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts
Description: La présente consultation concerne la passation dun marché dentretien des espaces verts du Parc Interdépartemental du Tremblay et de 6 terrains de sports gazonnés avec une remise en état annuelle.
Identifiant de la procédure: cc15e13f-66f3-4e85-bd25-4e7b28b8eb8a
Identifiant interne: 2024-003
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs précisés dans le DCE et le code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Espaces verts
Description: entretien des espaces verts
Identifiant interne: 2024-003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Précisé dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Précisé dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE DES PARCS DU TREMBLAY ET DE CHOISY PARIS - VAL-DE-MARNE
Numéro d’enregistrement: 20009482900013
Adresse postale: 11 BOULEVARD DES ALLIES
Ville: Champigny-sur-marne
Code postal: 94500
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0148811122
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 34409a1a-5ffd-4bbf-bbb0-aa0c7506ee32 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2024 11:45:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 262932-2024
Numéro de publication au JO S: 87/2024
Date de publication: 03/05/2024
